Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DESOGUS DOMINIQUE
/
TOMATE CARREE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMATE CARREE
Mr DESOGUS DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3107011
Date de dépôt :
15/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2011
TOMATE CARREE de DESOGUS DOMINIQUE

Présentation de la marque TOMATE CARREE

Déposée le 15 juin 2001 par monsieur DESOGUS DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOMATE CARREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est monsieur DESOGUS DOMINIQUE domicilié(e) 12 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, BP 123, 74207 THONON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DESOGUS DOMINIQUE - France.

La marque TOMATE CARREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107011.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMATE CARREE est expirée depuis le 15 juin 2011.

DESOGUS DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CROKY S


Mr DESOGUS DOMINIQUE - 12 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, BP 123, 74207 THONON CEDEX - France


Mr DESOGUS DOMINIQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Vêtements, chaussures, chapellerie Tissus.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.